Politique de confidentialité de QR Code AI

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Dernière mise à jour : 2 mars 2026

La présente politique de confidentialité de Supernovae (« nous », « notre », « nos ») décrit comment et pourquoi nous pouvons collecter, stocker, utiliser ou partager vos informations, c’est-à-dire les « traiter », lorsque vous utilisez nos services (les « Services »), notamment lorsque vous :

• Consultez notre site https://qrcode-ai.com ou tout autre site nous appartenant qui renvoie à la présente politique de confidentialité
• Utilisez nos outils de génération de QR codes, y compris la création de QR codes artistiques par intelligence artificielle
• Interagissez avec nous dans d’autres contextes connexes, notamment à l’occasion de ventes, d’actions commerciales ou d’événements

La lecture de cette politique vous permet de comprendre vos droits et vos choix en matière de confidentialité. Si vous n’acceptez pas nos politiques et nos pratiques, veuillez ne pas utiliser nos Services. Pour toute question ou préoccupation, contactez-nous à [email protected].

RÉSUMÉ DES POINTS PRINCIPAUX

Ce résumé présente les principaux éléments de notre politique de confidentialité. Pour obtenir davantage de précisions sur chaque sujet, consultez la politique complète ci-dessous.

Quelles informations personnelles traitons-nous ? Lorsque vous consultez, utilisez ou parcourez nos Services, nous pouvons traiter des informations personnelles en fonction de vos interactions avec nous et les Services, de vos choix, ainsi que des produits et fonctionnalités que vous utilisez.

Traitons-nous des informations personnelles sensibles ? Nous ne demandons pas d’informations personnelles sensibles pour créer votre compte. Les contenus que vous choisissez d’importer ou d’encoder dans un QR code peuvent toutefois en contenir ; consultez la section 1.

Recevons-nous des informations de tiers ? Oui. Si vous vous connectez avec Google, nous recevons des informations sur votre compte et votre profil pour l’authentification et la gestion du compte, comme indiqué à la section 7.

Comment traitons-nous vos informations ? Nous traitons vos informations pour fournir, améliorer et administrer nos Services, communiquer avec vous, assurer la sécurité, prévenir la fraude et respecter la loi. Nous pouvons également les traiter à d’autres fins avec votre consentement.

Utilisons-nous l’intelligence artificielle pour traiter vos données ? Oui. Nous utilisons Anthropic et OpenAI pour générer des QR codes artistiques à partir de vos instructions textuelles et de vos images, et Replicate pour supprimer l’arrière-plan des images. Pour supprimer un arrière-plan, nous transmettons uniquement l’image sélectionnée à Replicate. La section 5 décrit ces utilisations et les règles propres à chaque prestataire concernant l’entraînement des modèles.

Dans quelles situations et avec quels tiers partageons-nous vos informations personnelles ? Nous pouvons partager des informations avec des prestataires et d’autres tiers aux fins décrites ci-dessous. Microsoft reçoit des données personnelles par l’intermédiaire de Clarity et agit en qualité de responsable du traitement indépendant, notamment à des fins publicitaires, sous réserve des exigences applicables en matière de consentement et de droit de refus. Consultez les sections 4, 6 et 12 et notre page Sous-traitants.

Où vos données sont-elles stockées ? Vos données sont principalement stockées sur des serveurs situés dans l’Union européenne (France) et dans l’Espace économique européen (Pays-Bas). Certaines données peuvent être traitées par des prestataires établis aux États-Unis, avec des garanties appropriées.

Comment protégeons-nous vos informations ? Nous avons mis en place des processus et procédures organisationnels et techniques pour protéger vos informations personnelles. Toutefois, aucune transmission électronique sur Internet ni aucune technologie de stockage d’informations ne peut être garantie sûre à 100 %.

Quels sont vos droits ? Selon votre lieu de résidence, la législation applicable en matière de confidentialité peut vous accorder certains droits sur vos informations personnelles.

Comment exercer vos droits ? Vous pouvez nous contacter à [email protected]. Nous examinons les demandes et y donnons suite conformément à la législation applicable à la protection des données ; la section 12 décrit les modalités et délais de réponse correspondants.

SOMMAIRE

1. Quelles informations collectons-nous ?
2. Comment traitons-nous vos informations ?
3. Sur quelles bases légales traitons-nous vos informations personnelles ?
4. Quand et avec qui partageons-nous vos informations personnelles ?
5. Contenus générés par intelligence artificielle et traitement des données
6. Utilisons-nous des cookies et d’autres technologies de suivi ?
7. Comment gérons-nous la connexion avec Google ?
8. Combien de temps conservons-nous vos informations ?
9. Comment protégeons-nous vos informations ?
10. Transferts internationaux de données
11. Collectons-nous des informations auprès de mineurs ?
12. Quels sont vos droits en matière de confidentialité ?
13. Do Not Track et Global Privacy Control
14. Mettons-nous cette politique à jour ?
15. Comment nous contacter ?
16. Comment consulter, mettre à jour ou supprimer les données que nous collectons à votre sujet ?

1. QUELLES INFORMATIONS COLLECTONS-NOUS ?

Informations personnelles que vous nous communiquez

En bref : nous collectons les informations personnelles que vous nous fournissez.

Nous collectons les informations personnelles que vous nous fournissez volontairement lorsque vous vous inscrivez aux Services, manifestez votre intérêt pour des informations sur notre entreprise ou nos produits et Services, participez à des activités proposées dans les Services ou nous contactez d’une autre manière.

Informations personnelles fournies par vous. Les informations personnelles collectées dépendent du contexte de vos interactions avec nous et les Services, de vos choix, ainsi que des produits et fonctionnalités que vous utilisez. Elles peuvent comprendre :

• Les noms
• Les adresses e-mail

Informations sensibles. Nous ne vous demandons pas d’informations personnelles sensibles pour créer votre compte. Toutefois, les images, textes et autres contenus que vous transmettez ou encodez dans des QR codes peuvent en contenir. Transmettez uniquement les informations que vous êtes autorisé à fournir et qui sont nécessaires à l’utilisation envisagée.

Données de paiement. Pour les paiements traités par Stripe, Stripe collecte directement les données de carte bancaire. Nous ne stockons ni les numéros complets de carte bancaire ni les codes de sécurité sur nos serveurs. Nous recevons et conservons les informations nécessaires à la gestion de la facturation et des abonnements, notamment les coordonnées de facturation, les identifiants de client et de transaction, ainsi que le statut du paiement ou de l’abonnement. Stripe décrit ses traitements à l’adresse https://stripe.com/privacy.

Données de connexion avec Google. Vous pouvez vous inscrire ou vous connecter avec votre compte Google. Si vous choisissez cette option, nous collectons les informations décrites ci-dessous dans la section « Comment gérons-nous la connexion avec Google ? ». Vous pouvez également vous connecter à l’aide d’un code de vérification envoyé à votre adresse e-mail.

Données relatives aux contenus générés par intelligence artificielle. Lorsque vous utilisez nos fonctionnalités de génération de QR codes par intelligence artificielle, nous collectons :

• Les instructions textuelles que vous fournissez pour générer des images par intelligence artificielle
• Les images que vous importez pour personnaliser vos QR codes
• Les QR codes générés

Ces données sont stockées sur nos serveurs afin de fournir et d’améliorer les Services. La section 5 présente les finalités du traitement et les règles propres à chaque prestataire concernant l’entraînement des modèles.

Toutes les informations personnelles que vous nous fournissez doivent être véridiques, complètes et exactes. Vous devez nous informer de toute modification de ces informations.

Informations collectées automatiquement

En bref : certaines informations, telles que votre adresse de protocole Internet (IP) et les caractéristiques de votre navigateur ou de votre appareil, sont collectées automatiquement lorsque vous consultez nos Services.

Nous collectons automatiquement certaines informations lorsque vous consultez, utilisez ou parcourez nos Services. Ces informations peuvent constituer des données personnelles et, après votre connexion, être rattachées à votre compte, comme décrit à la section 6. Elles peuvent inclure des informations sur votre appareil et votre utilisation : adresse IP, caractéristiques du navigateur et de l’appareil, système d’exploitation, préférences linguistiques, URL de provenance, nom de l’appareil, pays, localisation, informations sur la manière dont vous utilisez les Services et le moment de cette utilisation, ainsi que d’autres informations techniques. Elles sont principalement nécessaires pour assurer la sécurité et le fonctionnement des Services, ainsi que pour nos analyses et rapports internes.

Comme de nombreuses entreprises, nous collectons également des informations au moyen de cookies et de technologies similaires.

Les informations collectées comprennent :

• Données de journalisation et d’utilisation. Il s’agit d’informations relatives au service, au diagnostic, à l’utilisation et aux performances, que nos serveurs collectent automatiquement lorsque vous accédez aux Services ou les utilisez, et que nous enregistrons dans des fichiers journaux. Selon vos interactions avec nous, ces données peuvent inclure votre adresse IP, des informations sur votre appareil, le type et les paramètres de votre navigateur, des informations sur votre activité dans les Services (horodatages de vos utilisations, pages et fichiers consultés, recherches et autres actions, notamment les fonctionnalités utilisées), ainsi que des informations sur les événements de votre appareil, comme l’activité du système, les rapports d’erreur et les paramètres matériels.
• Données de l’appareil. Nous collectons des données sur l’ordinateur, le téléphone, la tablette ou tout autre appareil utilisé pour accéder aux Services. Selon l’appareil, ces données peuvent comprendre votre adresse IP ou celle du serveur proxy, les identifiants de l’appareil et de l’application, la localisation, le type de navigateur, le modèle matériel, le fournisseur d’accès à Internet ou l’opérateur mobile, le système d’exploitation et les informations de configuration du système.
• Données de localisation. Nous déduisons de votre adresse IP des informations de localisation approximative, comme le pays, la région ou la ville. Il s’agit d’une estimation qui ne permet pas d’établir votre position physique précise. Ce traitement n’utilise pas l’autorisation de localisation GPS de votre appareil ; désactiver cette autorisation n’empêche pas les estimations de localisation à partir de l’adresse IP.

2. COMMENT TRAITONS-NOUS VOS INFORMATIONS ?

En bref : nous traitons vos informations pour fournir, améliorer et administrer nos Services, communiquer avec vous, assurer la sécurité, prévenir la fraude et respecter la loi. Nous pouvons également les traiter à d’autres fins avec votre consentement.

Nous traitons vos informations personnelles pour différentes raisons, selon vos interactions avec les Services, notamment :

• Pour faciliter la création de comptes et l’authentification, ainsi que pour gérer les comptes utilisateurs. Nous pouvons traiter vos informations afin de vous permettre de créer un compte, de vous y connecter et d’en assurer le bon fonctionnement.
• Pour fournir les services à l’utilisateur et faciliter leur fourniture. Nous pouvons traiter vos informations pour fournir le service demandé, notamment la génération de QR codes et de créations artistiques par intelligence artificielle.
• Pour recueillir votre avis. Nous pouvons traiter vos informations lorsque cela est nécessaire pour solliciter votre avis et vous contacter au sujet de votre utilisation des Services.
• Pour vous envoyer des communications commerciales et promotionnelles. Nous pouvons traiter les informations personnelles que vous nous communiquez à des fins commerciales, dans le respect de vos préférences. Vous pouvez vous désinscrire de nos e-mails commerciaux à tout moment. Pour en savoir plus, consultez la section « Quels sont vos droits en matière de confidentialité ? » ci-dessous.
• Pour identifier les tendances d’utilisation. Nous pouvons traiter des informations sur votre utilisation des Services afin de mieux comprendre la manière dont ils sont utilisés et de les améliorer.
• Publicité Microsoft et autres finalités propres à Microsoft. Microsoft peut utiliser les données personnelles reçues par l’intermédiaire de Clarity pour ses propres finalités, décrites à la section 6, sous réserve des exigences applicables en matière de consentement et de droit de refus.
• Pour sauvegarder ou protéger les intérêts vitaux d’une personne. Nous pouvons traiter vos informations lorsque cela est nécessaire pour sauvegarder ou protéger les intérêts vitaux d’une personne, notamment pour prévenir un préjudice.

3. SUR QUELLES BASES LÉGALES TRAITONS-NOUS VOS INFORMATIONS ?

En bref : nous traitons vos informations personnelles uniquement lorsque nous estimons ce traitement nécessaire et disposons d’un motif juridique valable, appelé « base légale », au regard de la législation applicable. Il peut s’agir de votre consentement, du respect d’une obligation légale, de la fourniture de services pour conclure ou exécuter nos obligations contractuelles, de la protection de vos droits ou de la poursuite de nos intérêts commerciaux légitimes.

Si vous vous trouvez dans l’UE ou au Royaume-Uni

Le règlement général sur la protection des données (RGPD) et le RGPD britannique nous imposent d’expliquer les bases légales valables sur lesquelles repose le traitement de vos informations personnelles. Nous pouvons ainsi nous appuyer sur les bases suivantes :

• Consentement. Nous pouvons traiter vos informations si vous nous avez donné votre autorisation, c’est-à-dire votre consentement, pour les utiliser à une fin précise. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment.
• Exécution d’un contrat. Nous pouvons traiter vos informations personnelles lorsque nous estimons ce traitement nécessaire pour exécuter nos obligations contractuelles envers vous, notamment pour fournir les Services, ou pour prendre des mesures à votre demande avant de conclure un contrat avec vous.
• Intérêts légitimes. Nous pouvons traiter vos informations lorsque nous estimons ce traitement raisonnablement nécessaire à la poursuite de nos intérêts commerciaux légitimes et que vos intérêts, libertés et droits fondamentaux ne prévalent pas sur ceux-ci. Par exemple, nous pouvons traiter vos informations personnelles pour certaines des finalités décrites afin de :
  • Vous envoyer des informations sur les offres spéciales et les réductions concernant nos produits et services
  • Analyser l’utilisation des Services afin de les améliorer et de favoriser l’engagement et la fidélisation des utilisateurs
  • Comprendre la manière dont nos utilisateurs emploient nos produits et services afin d’améliorer leur expérience
• Obligations légales. Nous pouvons traiter vos informations lorsque nous estimons ce traitement nécessaire pour respecter nos obligations légales, notamment pour coopérer avec une autorité chargée de l’application de la loi ou une autorité de régulation, exercer ou défendre nos droits, ou communiquer vos informations comme éléments de preuve dans un litige auquel nous sommes partie.
• Intérêts vitaux. Nous pouvons traiter vos informations lorsque nous estimons ce traitement nécessaire pour protéger vos intérêts vitaux ou ceux d’un tiers, notamment en cas de menace potentielle pour la sécurité d’une personne.

Les intérêts légitimes ne remplacent pas le consentement lorsque celui-ci est requis pour des cookies non essentiels, des technologies similaires ou des traitements à des fins publicitaires. Consultez la section 6.

Si vous vous trouvez au Canada

Nous pouvons traiter vos informations si vous nous avez donné une autorisation spécifique, c’est-à-dire un consentement exprès, pour les utiliser à une fin précise, ou lorsque votre autorisation peut être déduite des circonstances, c’est-à-dire en présence d’un consentement implicite. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment.

Dans certains cas exceptionnels, la législation applicable peut nous autoriser à traiter vos informations sans votre consentement, notamment :

• Si la collecte est manifestement dans l’intérêt d’une personne et que son consentement ne peut être obtenu en temps utile
• Pour des enquêtes ainsi que pour détecter et prévenir la fraude
• Dans le cadre d’opérations commerciales, sous réserve du respect de certaines conditions
• Si les informations figurent dans une déclaration de témoin et que leur collecte est nécessaire pour évaluer, traiter ou régler une demande d’indemnisation d’assurance
• Pour identifier des personnes blessées, malades ou décédées et communiquer avec leurs proches
• Si nous avons des motifs raisonnables de croire qu’une personne est, a été ou pourrait être victime d’exploitation financière
• S’il est raisonnable de s’attendre à ce qu’une collecte et une utilisation avec consentement compromettent la disponibilité ou l’exactitude des informations, et si la collecte est raisonnable aux fins d’une enquête sur une violation d’un accord ou une infraction aux lois du Canada ou d’une province
• Si leur communication est nécessaire pour répondre à une assignation à produire des documents ou à témoigner, à un mandat, à une ordonnance judiciaire ou à des règles de procédure relatives à la production de documents
• Si les informations ont été produites par une personne dans le cadre de son emploi, de son activité commerciale ou professionnelle, et si leur collecte est conforme aux finalités pour lesquelles elles ont été produites
• Si la collecte poursuit exclusivement des fins journalistiques, artistiques ou littéraires
• Si les informations sont accessibles au public et font partie des catégories précisées par la réglementation

4. QUAND ET AVEC QUI PARTAGEONS-NOUS VOS INFORMATIONS PERSONNELLES ?

En bref : nous pouvons partager des informations dans les situations décrites dans cette section ou avec les catégories de tiers indiquées ci-dessous.

Nous pouvons être amenés à partager vos informations personnelles dans les situations suivantes :

• Prestataires de services. Nous pouvons partager vos informations avec des prestataires tiers qui fournissent des services pour notre compte, notamment le traitement des paiements, l’hébergement des données, les analyses, l’assistance client et la génération de contenu par intelligence artificielle. Consultez notre page Sous-traitants pour obtenir une liste complète et à jour.
• Responsables du traitement indépendants. Certains prestataires traitent des informations pour leurs propres finalités. Pour Clarity, Microsoft agit en qualité de responsable du traitement indépendant, et non de sous-traitant pour notre compte. Le rôle de Stripe dépend du traitement concerné. Leurs conditions et politiques de confidentialité applicables décrivent ces rôles.
• Opérations concernant l’entreprise. Nous pouvons partager ou transférer vos informations dans le cadre, ou au cours des négociations, d’une fusion, d’une vente d’actifs, d’un financement ou d’une acquisition de tout ou partie de notre activité par une autre entreprise.
• Exigences légales. Nous pouvons communiquer vos informations lorsque la loi l’exige, notamment pour répondre à une injonction de produire des documents ou à une procédure similaire, lorsque nous estimons de bonne foi cette communication nécessaire pour protéger nos droits, votre sécurité ou celle d’autrui, enquêter sur une fraude ou répondre à une demande d’une autorité publique.

Principaux prestataires tiers

Pour consulter la liste la plus récente, rendez-vous sur notre page Sous-traitants.

5. CONTENUS GÉNÉRÉS PAR INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ET TRAITEMENT DES DONNÉES

En bref : nous utilisons des API d’intelligence artificielle tierces pour générer des QR codes artistiques et supprimer l’arrière-plan des images. Seule l’image sélectionnée est transmise à Replicate pour la suppression d’arrière-plan. Chaque prestataire applique ses propres règles de traitement, de conservation et d’entraînement des modèles.

Nos Services comprennent des fonctionnalités d’intelligence artificielle permettant de générer des QR codes artistiques et de supprimer l’arrière-plan des images. Lorsque vous utilisez ces fonctionnalités :

Données collectées :

• Les instructions textuelles que vous fournissez pour décrire le QR code souhaité
• Les images que vous importez comme références, pour les intégrer à des QR codes ou pour en supprimer l’arrière-plan
• Les QR codes générés et les images dont l’arrière-plan a été supprimé

Traitement de ces données :

• Vos instructions textuelles et vos images sont transmises à Anthropic et à OpenAI pour générer des QR codes artistiques
• Pour supprimer un arrière-plan, seule l’image sélectionnée est transmise à Replicate afin d’exécuter le modèle fottoai/remove-bg-2
• Les QR codes générés sont stockés sur nos serveurs et associés à votre compte
• Nous conservons ces données pour vous permettre d’accéder à vos créations précédentes

Utilisation de vos contenus :

• Nous utilisons vos instructions textuelles, vos images importées et les résultats pour fournir les fonctionnalités de génération ou de suppression d’arrière-plan demandées ; les règles d’entraînement propres aux prestataires sont décrites ci-dessous
• Nous ne partageons pas vos contenus générés par intelligence artificielle avec d’autres utilisateurs, sauf si vous choisissez expressément de les rendre publics
• Nous ne vendons pas vos contenus générés par intelligence artificielle à des tiers

Politiques des prestataires d’intelligence artificielle :

• Anthropic : https://www.anthropic.com/privacy
• OpenAI : https://openai.com/policies/privacy-policy
• Replicate : https://replicate.com/privacy

Nous utilisons OpenAI et Anthropic pour générer des QR codes artistiques à partir de vos instructions textuelles et de vos images. Pour supprimer un arrière-plan, nous transmettons uniquement l’image sélectionnée à Replicate afin d’exécuter le modèle fottoai/remove-bg-2. OpenAI et Anthropic indiquent que les contenus transmis par leurs API commerciales ne sont pas utilisés par défaut pour entraîner leurs modèles ; leurs politiques prévoient des exceptions en cas de partage volontaire de données ou de retours d’information. Replicate traite les images transmises pour la suppression d’arrière-plan et les résultats obtenus dans le cadre de notre accord de traitement des données avec Replicate, de ses conditions de service et des conditions applicables au modèle fottoai/remove-bg-2. Ces conditions propres à chaque prestataire ne constituent pas une garantie générale selon laquelle tous les prestataires et tous les modèles seraient soumis à une interdiction identique d’entraînement. Pour en savoir plus, consultez les contrôles des données de l’API OpenAI, la politique d’Anthropic relative aux données commerciales et les conditions de service de Replicate.

6. UTILISONS-NOUS DES COOKIES ET D’AUTRES TECHNOLOGIES DE SUIVI ?

En bref : nous pouvons utiliser des cookies et d’autres technologies de suivi pour collecter et stocker vos informations.

Nous pouvons utiliser des cookies et des technologies de suivi similaires, telles que des balises web et des pixels, pour accéder à des informations ou les stocker. Nous utilisons les types de cookies et de technologies suivants :

Cookies essentiels : ces cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du site et ne peuvent pas être désactivés. Ils comprennent les cookies de session, les jetons d’authentification et les cookies de préférence linguistique.

Microsoft Clarity : nous utilisons Clarity pour l’analyse comportementale, les cartes de chaleur et les enregistrements de session. Clarity traite les clics, les défilements, les mouvements de souris, les informations sur l’appareil, les adresses IP et les identifiants d’utilisateur et de session. Ces données ne sont pas nécessairement anonymes. Selon les conditions de Clarity, QR Code AI et Microsoft agissent en qualité de responsables du traitement indépendants. Microsoft collecte ou reçoit des données personnelles pour Microsoft Advertising et peut les utiliser pour fournir Clarity, améliorer ses produits, mesurer les performances et constituer des profils d’utilisateurs à des fins publicitaires, sous réserve des exigences applicables en matière de consentement et de droit de refus. La Déclaration de confidentialité de Microsoft décrit ses traitements et vos choix.

Nous utilisons également le logiciel PostHog, auto-hébergé sur une infrastructure Scaleway en France, pour analyser l’utilisation du produit et mesurer les performances. Cela comprend les pages consultées, les interactions avec le produit, les informations sur l’appareil et la localisation, ainsi que les indicateurs de performance du site. Les cookies et le stockage local permettent de relier l’activité sur notre site et dans notre application. Après votre connexion, cette activité peut être associée à votre identifiant de compte, à votre nom, à votre adresse e-mail, à votre utilisation du produit et au statut de votre abonnement. Ces analyses ne se limitent donc pas à des données anonymes.

Consentement et choix : les analyses et le suivi publicitaire non essentiels nécessitent votre consentement préalable lorsque la législation applicable l’exige, notamment pour les cookies de Clarity dans l’EEE, au Royaume-Uni et en Suisse. Vous pouvez refuser ou retirer votre consentement sans affecter la licéité des traitements antérieurs fondés sur celui-ci. Clarity distingue le consentement aux analyses du consentement à la publicité. Le seul refus des cookies n’arrête pas nécessairement toute collecte de données : Microsoft décrit une collecte limitée sans cookies. Pour toute demande relative au consentement, contactez [email protected].

Paramètres du navigateur : vous pouvez également bloquer ou supprimer les cookies dans votre navigateur. Le blocage des cookies essentiels peut affecter la connexion et d’autres fonctions nécessaires. Les paramètres du navigateur ne remplacent pas les exigences en matière de consentement et de droit de refus décrites dans cette politique. Consultez les sections 12 et 13 pour les droits et les signaux de confidentialité du navigateur.

7. COMMENT GÉRONS-NOUS LA CONNEXION AVEC GOOGLE ?

En bref : si vous vous inscrivez ou vous connectez avec Google, nous recevons les informations nécessaires à votre authentification et à la gestion de votre compte.

Vous pouvez vous inscrire et vous connecter avec votre compte Google. Dans ce cas, nous recevons votre adresse e-mail et votre identifiant de compte Google, ainsi que votre nom d’affichage et votre photo de profil lorsqu’ils sont disponibles. Nous utilisons ces informations pour vous authentifier et créer ou gérer votre compte QR Code AI.

Nous utilisons les informations reçues uniquement aux fins décrites dans la présente politique ou portées clairement à votre connaissance dans les Services concernés. Google traite également des informations conformément à sa propre politique de confidentialité. Nous vous recommandons de la consulter pour comprendre comment Google collecte, utilise et partage vos informations et comment définir vos préférences de confidentialité.

8. COMBIEN DE TEMPS CONSERVONS-NOUS VOS INFORMATIONS ?

En bref : nous conservons vos informations aussi longtemps que nécessaire pour réaliser les finalités décrites dans cette politique, sauf obligation légale contraire.

Nous conservons vos informations personnelles uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités énoncées dans cette politique, sauf si une durée plus longue est exigée ou autorisée par la loi, notamment pour des obligations fiscales, comptables ou autres.

Durées de conservation spécifiques :

Cette durée de 26 mois s’applique à nos analyses PostHog. Elle ne fixe pas la durée de conservation des données de Clarity traitées par Microsoft pour ses propres finalités, qui relève de la Déclaration de confidentialité de Microsoft.

Lorsque nous n’avons plus de besoin commercial légitime justifiant le traitement de vos informations personnelles, nous les supprimons ou les anonymisons. Si cela n’est pas possible, par exemple parce qu’elles sont conservées dans des archives de sauvegarde, nous les stockons de manière sécurisée et les isolons de tout autre traitement jusqu’à ce que leur suppression soit possible.

9. COMMENT PROTÉGEONS-NOUS VOS INFORMATIONS ?

En bref : nous cherchons à protéger vos informations personnelles au moyen d’un ensemble de mesures de sécurité organisationnelles et techniques.

Nous avons mis en place des mesures techniques et organisationnelles appropriées et raisonnables pour protéger les informations personnelles que nous traitons, notamment :

• Le chiffrement des données en transit (TLS/HTTPS), ainsi que le chiffrement au repos des informations sensibles stockées
• Des contrôles d’accès et une authentification pour les systèmes internes
• Des évaluations régulières de la sécurité et une surveillance
• Une infrastructure hébergée par Scaleway et DigitalOcean, avec des mesures de sécurité et de conformité qui dépendent du prestataire et du service d’hébergement
• Une protection contre les attaques par déni de service distribué (DDoS) et un pare-feu applicatif web fournis par Cloudflare

Toutefois, malgré nos mesures de protection et nos efforts pour sécuriser vos informations, aucune transmission électronique sur Internet ni aucune technologie de stockage ne peut être garantie sûre à 100 %. Nous ne pouvons donc pas promettre ni garantir que des pirates informatiques, des cybercriminels ou d’autres tiers non autorisés ne pourront pas contourner notre sécurité et collecter, consulter, voler ou modifier indûment vos informations. Bien que nous fassions de notre mieux pour les protéger, la transmission d’informations personnelles vers nos Services et depuis ceux-ci s’effectue à vos risques. Vous devez accéder aux Services uniquement depuis un environnement sécurisé.

10. TRANSFERTS INTERNATIONAUX DE DONNÉES

En bref : vos données sont principalement stockées dans l’Union européenne, mais certaines peuvent être transférées à des prestataires situés dans d’autres pays, avec des garanties appropriées.

Nos serveurs principaux se trouvent :

• En France (UE), via Scaleway
• Aux Pays-Bas (UE), via DigitalOcean

Certains de nos prestataires tiers sont toutefois établis aux États-Unis, notamment Cloudflare, AWS, Anthropic, OpenAI, Replicate, Google (Firebase), Microsoft (Clarity) et Rewardful. Lorsque nous leur transférons des données, nous veillons à mettre en place des garanties appropriées, notamment :

• Le cadre de protection des données UE–États-Unis (EU-US Data Privacy Framework) : lorsqu’il est applicable, nous nous appuyons sur ce cadre pour les transferts vers des prestataires établis aux États-Unis et certifiés au titre de celui-ci.
• Les clauses contractuelles types (CCT) : nous utilisons les CCT approuvées par la Commission européenne comme mécanisme juridique de transfert lorsque le cadre de protection des données ne s’applique pas.
• Les obligations contractuelles : notre recours aux prestataires est régi par leurs conditions commerciales ou leurs conditions d’API applicables et par les accords de traitement des données. OpenAI et Anthropic intègrent un accord de traitement des données à leurs conditions commerciales applicables. Le traitement des images par Replicate pour la suppression d’arrière-plan est régi par notre accord de traitement des données avec Replicate. Lorsqu’un prestataire agit en qualité de sous-traitant pour notre compte, nous exigeons que son traitement soit encadré par les garanties et les obligations contractuelles prévues par la législation applicable à la protection des données.

Microsoft agit en qualité de responsable du traitement indépendant pour Clarity. Ses traitements et transferts internationaux sont décrits dans sa propre déclaration de confidentialité et les conditions de Clarity applicables ; il ne faut pas en déduire que Microsoft traite ces données uniquement sur nos instructions.

Pour en savoir plus sur les garanties propres à chaque prestataire, consultez notre page Sous-traitants.

11. COLLECTONS-NOUS DES INFORMATIONS AUPRÈS DE MINEURS ?

En bref : nous ne collectons pas sciemment de données auprès de personnes de moins de 18 ans et ne leur adressons pas de communications commerciales.

Nous ne sollicitons pas sciemment de données auprès de personnes de moins de 18 ans et ne leur adressons pas de communications commerciales. Vous devez avoir au moins 18 ans pour créer un compte ou utiliser nos services de création et de gestion de QR codes. Le consentement d’un parent ou d’un représentant légal n’autorise pas une personne de moins de 18 ans à créer un compte ou à utiliser ces services. Si nous apprenons que des informations personnelles concernant des utilisateurs de moins de 18 ans ont été collectées, nous désactivons le compte et prenons des mesures raisonnables pour supprimer rapidement ces données de nos dossiers. Si vous avez connaissance de données que nous aurions collectées auprès de personnes de moins de 18 ans, contactez-nous à [email protected].

12. QUELS SONT VOS DROITS EN MATIÈRE DE CONFIDENTIALITÉ ?

En bref : selon votre lieu de résidence, vous pouvez notamment bénéficier de droits d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos informations personnelles.

Espace économique européen (EEE), Royaume-Uni et Suisse

Si vous vous trouvez dans l’EEE, au Royaume-Uni ou en Suisse, vous disposez de certains droits en vertu de la législation applicable à la protection des données, notamment :

• Droit d’accès : vous pouvez demander une copie des informations personnelles que nous détenons à votre sujet.
• Droit de rectification : vous pouvez demander la correction d’informations personnelles inexactes ou incomplètes.
• Droit à l’effacement : vous pouvez demander la suppression de vos informations personnelles, sous réserve de certaines exceptions.
• Droit à la limitation du traitement : vous pouvez demander que nous limitions l’utilisation de vos informations personnelles.
• Droit à la portabilité des données : vous pouvez demander une copie de vos données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine.
• Droit d’opposition : vous pouvez vous opposer au traitement de vos informations personnelles fondé sur des intérêts légitimes.
• Droit de retirer votre consentement : lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à [email protected]. Nous vous répondrons dans un délai de 30 jours.

Si vous estimez que nous traitons vos informations personnelles de manière illicite, vous avez le droit de déposer une réclamation auprès de votre autorité locale de protection des données :

• UE : l’autorité de protection des données de votre État membre
• Royaume-Uni : l’Information Commissioner’s Office (ICO)
• Suisse : le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT)
• France : la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)

Californie (CCPA/CPRA)

Si vous résidez en Californie, le California Consumer Privacy Act (CCPA), tel que modifié par le California Privacy Rights Act (CPRA), vous accorde les droits suivants :

• Droit à l’information : vous pouvez demander quelles informations personnelles nous avons collectées, utilisées, communiquées et vendues à votre sujet au cours des 12 derniers mois.
• Droit à la suppression : vous pouvez demander la suppression des informations personnelles collectées auprès de vous, sous réserve de certaines exceptions.
• Droit à la rectification : vous pouvez demander la correction des informations personnelles inexactes que nous détenons à votre sujet.
• Droit de refuser la vente ou le partage : la communication d’identifiants et de données d’interaction à Microsoft par l’intermédiaire de Clarity à des fins publicitaires peut constituer une vente ou un partage au sens du CCPA. Lorsque le CCPA s’applique, vous avez le droit de refuser cette vente ou ce partage, notamment au moyen d’un signal de refus reconnu tel que Global Privacy Control (GPC). Pour présenter une demande de refus, contactez [email protected] ; cette demande ne nécessite ni compte ni vérification d’identité.
• Droit de limiter l’utilisation des informations sensibles : nous n’utilisons ni ne communiquons d’informations personnelles sensibles à des fins autres que celles autorisées par le CCPA.
• Droit à la non-discrimination : nous ne vous appliquerons aucun traitement discriminatoire pour l’exercice de vos droits au titre du CCPA ou du CPRA.

Pour exercer vos droits, contactez-nous à [email protected]. Nous vérifions l’identité lorsque cela est requis pour les demandes d’accès, de suppression ou de rectification et répondons dans un délai de 45 jours, sous réserve d’une prolongation autorisée par la loi. Les demandes de refus de vente ou de partage sont traitées dès que possible et au plus tard dans un délai de 15 jours ouvrés ; le délai de 45 jours ne s’applique pas à ces demandes.

Canada

Si vous vous trouvez au Canada, vous pouvez avoir le droit de demander l’accès à vos informations personnelles et leur rectification, ou de retirer votre consentement à leur traitement. Pour exercer ces droits, contactez-nous à [email protected].

Désinscription des communications commerciales

Vous pouvez vous désinscrire de nos communications commerciales et promotionnelles à tout moment, en utilisant le lien de désinscription figurant dans nos e-mails ou en nous écrivant à [email protected]. Vous serez alors retiré de nos listes de diffusion commerciale. Nous pourrons néanmoins continuer à vous contacter, notamment pour vous adresser les messages de service nécessaires à la gestion et à l’utilisation de votre compte, répondre à vos demandes ou à d’autres fins non commerciales.

Informations du compte

Vous pouvez nous contacter à [email protected] à tout moment pour consulter ou modifier les informations de votre compte, ou pour le fermer. À votre demande de fermeture, nous désactivons ou supprimons votre compte et vos informations de nos bases de données actives dans un délai de 30 jours. Nous pouvons toutefois conserver certaines informations dans nos dossiers pour prévenir la fraude, résoudre des problèmes, contribuer à des enquêtes, faire respecter nos conditions juridiques ou satisfaire aux obligations légales applicables. Les données des sauvegardes sont supprimées dans un délai de 6 mois.

Cookies et technologies similaires

La section 6 décrit l’utilisation des cookies, les exigences de consentement et les paramètres du navigateur. Vous pouvez contacter [email protected] pour refuser ou retirer votre consentement aux traitements fondés sur celui-ci. Les droits relatifs à la vente ou au partage et aux signaux de refus reconnus s’appliquent indépendamment des paramètres de cookies du navigateur.

Pour toute question ou remarque concernant vos droits en matière de confidentialité, écrivez-nous à [email protected].

13. DO NOT TRACK ET GLOBAL PRIVACY CONTROL

Do Not Track (DNT) et Global Privacy Control (GPC) sont des signaux de navigateur distincts. Nous ne répondons pas actuellement aux signaux DNT. Microsoft indique que Clarity prend en charge GPC, qui peut transmettre une demande de refus de vente ou de partage lorsque la législation applicable le reconnaît. Notre traitement de DNT ne limite pas votre droit d’utiliser un signal de refus reconnu par la loi. La section 12 présente les droits relatifs à la vente ou au partage et les coordonnées de contact.

14. METTONS-NOUS CETTE POLITIQUE À JOUR ?

En bref : oui, nous mettons cette politique à jour lorsque cela est nécessaire pour respecter la législation applicable.

Nous pouvons modifier cette politique de confidentialité périodiquement. La version actualisée est identifiée par une nouvelle date de « Dernière mise à jour » et prend effet dès qu’elle est accessible. En cas de modification importante, nous pouvons vous en informer au moyen d’un avis visible ou d’une notification directe. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette politique pour connaître la manière dont nous protégeons vos informations.

15. COMMENT NOUS CONTACTER AU SUJET DE CETTE POLITIQUE ?

Pour toute question ou remarque concernant cette politique, vous pouvez nous écrire à [email protected] ou par courrier à :

Supernovae 27 Rue Wurtz Juvisy-sur-Orge, Île-de-France 91260 France

16. COMMENT CONSULTER, METTRE À JOUR OU SUPPRIMER LES DONNÉES QUE NOUS COLLECTONS À VOTRE SUJET ?

Vous avez le droit de demander l’accès aux informations personnelles que nous collectons à votre sujet, leur modification ou leur suppression. Pour faire une telle demande, écrivez-nous à [email protected]. Nous vous répondrons dans un délai de 30 jours.